Marque expirée - Marque en non vigueur

“ La Médaille de l'Amour ”
Samy KHAOUANI

Numéro de dépôt :
3688219
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2019
“ La Médaille de l\'Amour ” de Samy KHAOUANI

Présentation de la marque “ La Médaille de l'Amour ”

Déposée le 2 novembre 2009 par Samy KHAOUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « “ La Médaille de l'Amour ” »

Le déposant est Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ La Médaille de l'Amour ” est expirée depuis le 2 novembre 2019.

Samy KHAOUANI a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE PRINCIPAL , LE VERITABLE , ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION , PASSION & HEAVEN , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ” , FREE BALL GAME


Samy KHAOUANI - 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Samy KHAOUANI - 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).